|
Propriété intellectuelles / liens: |
| Tous les éléments du
site Internet de L'APPRENTI© notamment
les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété
exclusive de L'APPRENTI©.
Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse demandée à L'APPRENTI©. Les informations contenues dans ce site sont données à
titre indicatif et peuvent être modifiées à
tout moment par L'APPRENTI©
qui ne peut être tenu responsable du contenu erroné
des informations. |
| La reproduction sur support papier |
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion, - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) - citation explicite du site http://www.lapprenti.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. |
| La création de liens vers http://www.lapprenti.com |
| Le site de L'APPRENTI© autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : - ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages des sites lapprenti.com, lapprenti.com/asso, lapprentijob.fr, ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre. - mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. |
|
